Conflit entre les administrateurs : mode d’emploi

Copropriétaires d'immeuble

La vie en copropriété comporte de nombreux avantages, tels qu’une diminution des responsabilités par rapport à l’entretien des lieux et la possibilité de participer à un mode de vie dynamique.

Toutefois, la copropriété implique aussi une cohabitation rapprochée entre voisins, comme dans un condominium, et un travail commun de la part du conseil d’administration pour faire une gestion adéquate de l’immeuble.

Cela implique de faire des compromis et peut aussi parfois mener à des conflits. Lorsque les administrateurs d’une copropriété n’arrivent pas à s’entendre, que faire? La plupart du temps, la déclaration de copropriété indique la marche à suivre en cas de conflit, et la médiation est l’avenue la plus souvent choisie.

Discussion du conflit

La première étape de toute résolution de conflit est bien sûr une discussion menée en toute bonne foi. Les parties devraient toujours, avant toute chose, tenter de résoudre leurs différends à l’amiable. Plusieurs malentendus peuvent ainsi se régler d’eux-mêmes, sans que des démarches plus sérieuses ne soient nécessaires.

Médiation

Si toutefois le conflit persiste, une poursuite en justice n’est pas toujours le meilleur recours. En effet, il faut garder en tête que les parties impliquées habitent la même bâtisse et devront continuer de se côtoyer une fois le litige résolu. La médiation représente alors une bonne solution.

Cette démarche implique l’intervention d’un médiateur dont le rôle est d’aider les parties à s’exprimer, à se comprendre, et, ultimement, à trouver un terrain d’entente. Le rôle du médiateur n’est pas d’imposer une solution, mais plutôt d’amener les parties à trouver elles-mêmes une entente qui convient à tous.

L’avantage de choisir la médiation est qu’elle permet aux parties de s’impliquer dans la résolution de leur problème. Le processus est plus rapide et plus économique qu’un recours judiciaire et il permet aux parties d’avoir leur mot à dire sur l’issue du conflit. Cela évite qu’un jugement qui déplaît aux deux camps soit rendu et soit obligatoirement exécuté.

Ce procédé permet aussi de choisir le médiateur, ce qui permet une discussion plus détendue. Discrète et confidentielle, la médiation donne l’occasion de rétablir des relations courtoises et de préserver un climat harmonieux au sein de la copropriété. L’entente convenue par médiation n’implique pas d’obligation et son exécution dépend de la bonne volonté des parties impliquées.

Arbitrage

Si toutefois la médiation mène à un échec, l’arbitrage permet de trancher la question. Plus rapide qu’un recours en justice, l’arbitrage permet de rendre une décision exécutive. L’arbitre prend le temps d’écouter les faits et les opinions des parties en conflit, puis impose une décision sans appel : la décision de l’arbitre doit être mise à exécution.

Recours judiciaire

Les recours en justice sont longs et l’issue est souvent incertaine, c’est pourquoi la plupart des déclarations de copropriété tentent de les éviter en privilégiant la médiation. Toutefois, dans le cas d’un litige impliquant une petite créance, le dossier est généralement confié à la Cour du Québec, qui résout ce genre de litige.

Bref, il existe plusieurs manières de résoudre un conflit au sein d’une copropriété, mais l’idéal reste encore une entente commune pour préserver de bonnes relations au sein de la copropriété.

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